Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet est édité par La cité des Pierres, entreprise inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TROYES sous le numéro SIRET 82419514300022, dont le représentant légal est Christelle Linselle.
Coordonnées :
- La Cité des Pierres
- 72 Rue Révérend Père Lafra,
- 10000 Troyes
Vous pouvez joindre la société au 03 51 53 53 62 ou par courriel à l’adresse : lacitedespierres@gmail.com
Le directeur de la publication du site internet est Christelle Linselle, dirigeante de l’entreprise
Le prestataire assurant l’hébergement du site est OVH, entreprise située 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France Téléphone : 08 20 32 03 63
Propriété intellectuelle
Tout ce qui compose la structure du site internet www.lacitedespierres.fr les textes, les images animées ou non, les vidéos ou tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de La cité des Pierres
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Christelle Linselle, dirigeante de l’entreprise
Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Limites de responsabilité
La cité des Pierres ou ses représentants ne sauraient être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur ce site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
Crédit photos et copyright
Ce site utilise des visuels dont les droits sont, sauf mentions contraires, détenus par AdobeStock.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.